| |
1.Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne se porte pas garant pour l’actualité, la justesse,
l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Les
revendications de responsabilité envers l’auteur qui se rapportent à des
dommages matériels ou immatériels qui ont été causés par l’utilisation ou
la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation
d’informations incorrectes et incomplètes, sont toujours exclues, dans la
mesure où l’auteur n’a pas commis une faute préméditée ou grossière que
l’on peut prouver.
Toutes les offres sont sans engagement et non obligeantes. L’auteur se
réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d’effacer ou
d’arrêter temporairement ou définitivement la publication de parties des
pages ou l’ensemble de l’offre sans faire d’annonce particulière.
2. Renvois et liens
En cas de renvoi direct ou indirect à des sites Internet étrangers ("liens"),
qui se situent en dehors de la zone de responsabilité de l’auteur, un
engagement de responsabilité entrerait en vigueur uniquement au cas où
l’auteur a pris connaissances des contenus et qu’il lui aurait été
possible au niveau technique d’empêcher l’utilisation en cas de contenus
illégaux et qu’on aurait pu s’y attendre de sa part.
Le directeur déclare ici explicitement qu’on ne pouvait pas reconnaître,
au moment de l’établissement du lien, de contenus illégaux sur les pages
reliées par des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la présentation
actuelle et future, les contenus ou les droits de propriété intellectuelle
des pages reliées par liens. C’est pourquoi il déclare expressément qu’il
prend distance de tous les contenus de toutes les pages reliées par liens
qui ont été modifiées après le placement des liens. Cette constatation est
valable pour tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre
Internet ainsi que pour les inscriptions étrangères pour le livre d’hôte,
les forums de discussion et les listes de mailing mis en place par
l’auteur. Seul l’offrant de la page avec laquelle un lien a été établi se
porte garant pour les contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en
particulier pour les dommages causés par ce type d’informations proposées,
et non celui qui établit uniquement un lien avec la publication respective.
3. Droit de propriété intellectuelle et droits des marques distinctives
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits de
propriété intellectuelle des graphiques, documents audio, séquences vidéo
et textes, d’utiliser les graphiques, les documents audio, les séquences
vidéo et les textes qu’il a réalisés lui-même et d’avoir recours à des
graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licences.
Toutes les marques distinctives et marques déposées mentionnées au sein de
l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises
sans aucune restriction aux dispositions du droit en matière de propriété
et de marques distinctives du propriétaire déclaré respectif. La seule
citation ne signifie pas que les marques distinctives ne sont pas
protégées par les droits d’autrui!
Le copyright pour les objets publiés, réalisés par l’auteur lui-même reste
exclusivement chez l’auteur des pages. Une duplication ou l’utilisation de
ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres
publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord
formel préalable de l’auteur.
4. Protection des données
S’il est possible d’entrer dans l’offre Internet des données personnelles
ou commerciales (adresses e-mail. Noms, adresses), l’indication de ces
données de la part de l’utilisateur est faite de manière tout à fait
facultative. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés
est – si cela est techniquement possible et acceptable – aussi permise
sans la mention de ces données voire en entrant des données anonymes ou un
pseudonyme.
5. Validité de cette exclusion de la responsabilité
Cette exclusion de la responsabilité est à considérer comme une partie de
l’offre Internet à partir de laquelle vous avez été renvoyé à cette page.
Si des parties ou des formulations individuelles ne devaient pas, plus ou
pas complètement correspondre à la juridiction en vigueur, cela ne
concerne pas les autres textes du document au niveau de leur contenu et de
leur validité.
|
|
